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Une licence ? Pour quoi faire…

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L’abus d’alcool est dan­ge­reux pour la san­té. A consom­mer avec modé­ra­tion. Source Wiki­pe­dia

 

Cet article ne parle pas de la for­ma­tion uni­ver­si­taire, ni des obli­ga­tions des débits de bois­son. Mais du petit texte qu'on vous demande de lire avant d'installer un logi­ciel ou qu'on cite en bas des pages des sites inter­net. Pour vous faire gagner du temps, voi­ci, par exemple, ce que vous trou­ve­rez en bas de cette page :

 

Texte de licence du site bioinfo-fr.net
Texte indi­quant la licence des conte­nus sur bioin​fo​-fr​.net.

 

Il existe une licence s'appellant CC BY-SA 2.0 sous laquelle tous les conte­nus du site sont publiés mais il existe une légère excep­tion pour les scripts et les fichiers binaires. Cette licence est dis­po­nible sur cette page, c'est un texte juri­dique com­plexe qui sera dif­fi­cile à lire pour le com­mun des mor­tels, à savoir nous autres uti­li­sa­teurs.

En quoi cela nous concerne-t-il ? Si vous publiez une œuvre de l'esprit comme une image, un texte, du code source, un des­sin, un sché­ma, etc., celle-ci tombe sous les règles du droit d'auteur (en France cf. article L112‑2 du code de la pro­prié­té intel­lec­tuelle). Donc per­sonne ne peut uti­li­ser votre œuvre de l’esprit sans que vous ne l'y auto­ri­siez expres­sé­ment. Ça ne pose pas trop de pro­blèmes pour les œuvres d'art, mais peut deve­nir gênant pour les logi­ciels par exemple. Ima­gi­nez-vous devoir deman­der l'autorisation aux auteurs à chaque fois que vous vou­lez lan­cer un logi­ciel ? Non, voi­là pour­quoi les licences existent et nous allons vous pré­sen­ter les dif­fé­rentes grandes familles dans cet article.

Qu'est-ce qu'une licence ?

Les licences d'exploitation (ou sim­ple­ment licences) ont été mises en place pour que l'utilisateur sache ce qu'il peut faire avec un pro­gramme ou non. Elles défi­nissent les droits que les auteurs, ou les ayants droits, concèdent à une autre per­sonne, géné­ra­le­ment l'utilisateur. Ces licences font par­tie, avec les Condi­tions Géné­rales d'Utilisations, de tout ces textes que les ins­tal­leurs vous demandent de lire avant d'installer un pro­gramme (et qu’évidement vous lisez en entier hum…) !

Comme vous vous en dou­tez, il existe un grand nombre de licences. Pour par­ler à votre âme de bio­lo­giste et sim­pli­fier un peu le pro­blème, j'ai créé ce petit dia­gramme de Venn expli­ca­tif.

Graphe de Venn des principal groupe de licence

Pour tous les noms de licence en CC-* vous aurez une expli­ca­tion un peu plus détaillée plus bas. Le plus impor­tant à noter est qu'il existe, avec le décou­page que j'ai choi­si, au moins quatre groupes dis­tincts de licences

Encore une chose, je tiens à pré­ci­ser que cet article n'a pas pour but d'être exhaus­tif. Je ne vais pas détailler chaque licence qui existe avec ses avan­tages et ses incon­vé­nients. Ça serait beau­coup trop long, et d'autres per­sonnes (beau­coup plus com­pé­tentes) l'ont déjà fait. Pour un cer­tain nombre de licences les liens sont à la fin de l'article. Je sou­haite juste vous pré­sen­ter les grandes familles, et le lexique spé­ci­fique pour que vous puis­siez rapi­de­ment savoir ce qu'une licence vous auto­rise à faire.

Les Licences Propriétaires

Le groupe des "Licences Pro­prié­taires" n'a pas été déve­lop­pé car il existe presque une licence pour chaque logi­ciel pro­prié­taire. Elles ont toutes en com­mun de n’autoriser que l'utilisation du logi­ciel. Étant don­né leur grand nombre et le peu de choses qu'elles per­mettent, nous n'en par­le­ront pas plus. Mais je vous encou­rage à lire les licences d’utilisations, et les condi­tions géné­rales d'utilisations à chaque ins­tal­la­tion d'un logi­ciel, par­fois celles-ci réservent de jolies sur­prises :

Les Licences Libres

L'ensemble des licences libres garan­tissent ce qu'on appelle les "4 Liber­tés" de l'utilisateur :

  1. La liber­té d'utiliser le logi­ciel
  2. La liber­té d'étudier le fonc­tion­ne­ment du logi­ciel
  3. La liber­té de modi­fier le logi­ciel
  4. La liber­té de redis­tri­buer le logi­ciel ori­gi­nal ou modi­fié

L'ensemble de ces liber­tés oblige le déve­lop­peur à four­nir les sources du pro­gramme mais n'en inter­dit pas la com­mer­cia­li­sa­tion. Comme vous l'avez vu dans le dia­gramme, il existe deux sous types de licences libres, que nous allons étu­dier main­te­nant.

Licence copyleft

Le terme de copy­left a été construit en oppo­si­tion au terme copy­right. Sui­vant les tra­duc­teurs, il signi­fie gauche d'auteur ou copie auto­ri­sée par oppo­si­tion au droit d'auteur qui inter­dit la copie.

Dans la pra­tique, les licences dites copy­left suivent les 4 liber­tés citées pré­cé­dem­ment, mais elles garan­tissent en plus que les ver­sions modi­fiées du pro­gramme garan­ti­ront aus­si à l’utilisateur les 4 liber­tés.

Elles réduisent un peu les liber­tés du déve­lop­peur qui va reprendre votre tra­vail en le for­çant à lui-même publier son code sous licence libre. Cepen­dant elles garan­tissent à l'utilisateur que ces liber­tés seront pré­ser­vées.

Licences non copyleft

Les licences non copy­left ne contiennent pas de clauses for­çant quelqu'un qui repren­drait ou uti­li­se­rait votre tra­vail à publier son code source sous une licence libre.

Un autre déve­lop­peur peut tout à fait prendre le code source de votre pro­gramme, rajou­ter une fonc­tion­na­li­té, voire en enle­ver une et le mettre sous licence pro­prié­taire.

En pla­çant votre logi­ciel sous licence Libre non copy­left vous don­nez une grande liber­té aux autres déve­lop­peurs, mais il est pos­sible que votre code soit uti­li­sé dans un logi­ciel pro­prié­taire.

Cas particulier des Licences CC

Vous note­rez que dans le dia­gramme on retrouve le terme CC- dans plu­sieurs groupes, CC signi­fie Crea­tive Com­mons. La licence Crea­tive Com­mons est une licence modu­laire, on peut lui appo­ser dif­fé­rentes clauses qui vont plus ou moins res­treindre l'utilisation de votre œuvre :

  • BY (Attri­bu­tion) : il faut citer les auteurs ori­gi­naux
  • SA (Share-Alike) : il faut redif­fu­ser avec les mêmes droits pour l'utilisateur (c'est une clause copy­left)
  • NC (Non-com­mer­cial) : on ne peut pas faire de pro­fit com­mer­cial
  • ND (No Deri­va­tive Works) : on ne peut pas modi­fier l'œuvre

 

Cer­taines closes sont cepen­dant incom­pa­tibles, je vous invite à aller visi­ter cette page wiki­pe­dia pour plus de détails. Il est impor­tant de noter que ces droits s'appliquent sans accord de l'auteur. Pour une uti­li­sa­tion non auto­ri­sée, par exemple vous sou­hai­tez réa­li­ser des pro­fits com­mer­ciaux avec une œuvre sous NC, vous devez deman­der l'accord de l'auteur, qui peut l'autoriser ou non.

Enfin il y a un der­nier cas qui per­met à l'auteur d’abandonner tout les droits sur son œuvre en la fai­sant ain­si entrer direc­te­ment dans le domaine public, cette licence est appe­lée CC‑0. Atten­tion la licence ne peut dépas­ser le droit appli­cable dans le pays, ain­si en France un auteur ne peut pas aban­don­ner son droit moral (le fait que son nom soit asso­cié, et autre petits droits) ce qui cor­res­pond à la clause BY. Donc en France (mais pas que), la licence CC‑0 est équi­va­lente à la licence CC-BY (ce n'est pas très grave, mais il faut tout de même noter ce détail).

Les licences CC sont plus géné­ra­le­ment uti­li­sées sur des textes, de la docu­men­ta­tion, des pho­tos, etc. Mais elles peuvent tout à fait s’appliquer au code source, mal­gré que cela ne soit pas conseillé, en par­tie à cause de la non pro­tec­tion contre des dépôts de bre­vets.

Les Licences de Libre Diffusion

Elles sont très proches des licences libres mais ne peuvent pas être consi­dé­rées comme libres à cause de cer­taines res­tric­tions qu'elles imposent :

  • CC-NC inter­dit de tirer des pro­fits de l'œuvre sans accord préa­lable de l'auteur. Ce qui enfreint en par­tie la liber­té 0.
  • CC-ND inter­dit la modi­fi­ca­tion de l'œuvre sans accord préa­lable de l'auteur. Ce qui est en oppo­si­tion avec les liber­tés 2 et 3.

Il y a sûre­ment d'autres licences de Libre Dif­fu­sion mais celles-ci sont les plus connues et sont les plus sou­vent ren­con­trées, mais si vous en connais­sez d'autres je vous invite à nous les pré­sen­ter par le biais des com­men­taires de cet article.

Comment choisir sa Licence Libre ou de Libre Diffusion ?

Pour savoir quelle est la licence qui cor­res­pond le mieux à votre créa­tion, il y a plu­sieurs moyens de choi­sir :

 

Si vous sou­hai­tez plus de pré­ci­sions sur les dif­fé­rentes licences :

 

Mal­heu­reu­se­ment je n'ai pas trou­vé de guide qui explique en détail les licences pro­prié­taires dis­po­nibles et je n'en suis pas déso­lé.

J'ose espé­rer avoir été assez clair et que désor­mais vous pla­ce­rez toutes vos créa­tions sous une licence. Je ferai sûre­ment pro­chai­ne­ment un autre article d'opinion pour vous expli­quer pour­quoi selon moi il faut tou­jours les pla­cer sous licences libres.

Je tiens à remer­cier les relec­teurs m4rsu, Hed­jour, Mathu­rin, Wocka, Yoann M, Kuqua­tum, ZaZoOo, Clem_​ et David.

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Commentaires

Une réponse à “Une licence ? Pour quoi faire…”

  1. Avatar de Wilfried Poudroux
    Wilfried Poudroux

    Hel­lo Pierre !
    Article syn­thé­tique et inté­res­sant. Un bonne piqure de rap­pel tant il est simple de se perdre dans les méandres du monde de la licence.
    Comme je t'en ai par­lé, un petit tableau com­pa­ra­tif des dif­fé­rences prin­ci­pales pour­rait peut être amé­lio­rer la com­pré­hen­sion 'd'un coup d'oeil'.
    D'autre part, nous avions éga­le­ment évo­qués la pro­blé­ma­tique de la trans­po­si­tion en droit inter­na­tio­nal et de l'éventuelle charge du "ré-uti­li­sa­teur" de s'informer sur les termes de la licence dont dépend l'oeuvre originale/​support …

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