Didacticiel :
Une licence? Pour quoi faire...

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L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération. Source Wikipedia

 

Cet article ne parle pas de la formation universitaire, ni des obligations des débits de boisson. Mais du petit texte qu'on vous demande de lire avant d'installer un logiciel ou qu'on cite en bas des pages des sites internet. Pour vous faire gagner du temps, voici, par exemple, ce que vous trouverez en bas de cette page :

 

Texte de licence du site bioinfo-fr.net

Texte indiquant la licence des contenus sur bioinfo-fr.net.

 

Il existe une licence s'appellant CC BY-SA 2.0 sous laquelle tous les contenus du site sont publiés mais il existe une légère exception pour les scripts et les fichiers binaires. Cette licence est disponible sur cette page, c'est un texte juridique complexe qui sera difficile à lire pour le commun des mortels, à savoir nous autres utilisateurs.

En quoi cela nous concerne-t-il ? Si vous publiez une œuvre de l'esprit comme une image, un texte, du code source, un dessin, un schéma, etc., celle-ci tombe sous les règles du droit d'auteur (en France cf. article L112-2 du code de la propriété intellectuelle). Donc personne ne peut utiliser votre œuvre de l’esprit sans que vous ne l'y autorisiez expressément. Ça ne pose pas trop de problèmes pour les œuvres d'art, mais peut devenir gênant pour les logiciels par exemple. Imaginez-vous devoir demander l'autorisation aux auteurs à chaque fois que vous voulez lancer un logiciel ? Non, voilà pourquoi les licences existent et nous allons vous présenter les différentes grandes familles dans cet article.

Qu'est-ce qu'une licence ?

Les licences d'exploitation (ou simplement licences) ont été mises en place pour que l'utilisateur sache ce qu'il peut faire avec un programme ou non. Elles définissent les droits que les auteurs, ou les ayants droits, concèdent à une autre personne, généralement l'utilisateur. Ces licences font partie, avec les Conditions Générales d'Utilisations, de tout ces textes que les installeurs vous demandent de lire avant d'installer un programme (et qu’évidement vous lisez en entier hum...) !

Comme vous vous en doutez, il existe un grand nombre de licences. Pour parler à votre âme de biologiste et simplifier un peu le problème, j'ai créé ce petit diagramme de Venn explicatif.

Graphe de Venn des principal groupe de licence

Pour tous les noms de licence en CC-* vous aurez une explication un peu plus détaillée plus bas. Le plus important à noter est qu'il existe, avec le découpage que j'ai choisi, au moins quatre groupes distincts de licences

Encore une chose, je tiens à préciser que cet article n'a pas pour but d'être exhaustif. Je ne vais pas détailler chaque licence qui existe avec ses avantages et ses inconvénients. Ça serait beaucoup trop long, et d'autres personnes (beaucoup plus compétentes) l'ont déjà fait. Pour un certain nombre de licences les liens sont à la fin de l'article. Je souhaite juste vous présenter les grandes familles, et le lexique spécifique pour que vous puissiez rapidement savoir ce qu'une licence vous autorise à faire.

Les Licences Propriétaires

Le groupe des "Licences Propriétaires" n'a pas été développé car il existe presque une licence pour chaque logiciel propriétaire. Elles ont toutes en commun de n’autoriser que l'utilisation du logiciel. Étant donné leur grand nombre et le peu de choses qu'elles permettent, nous n'en parleront pas plus. Mais je vous encourage à lire les licences d’utilisations, et les conditions générales d'utilisations à chaque installation d'un logiciel, parfois celles-ci réservent de jolies surprises :

Les Licences Libres

L'ensemble des licences libres garantissent ce qu'on appelle les "4 Libertés" de l'utilisateur :

  1. La liberté d'utiliser le logiciel
  2. La liberté d'étudier le fonctionnement du logiciel
  3. La liberté de modifier le logiciel
  4. La liberté de redistribuer le logiciel original ou modifié

L'ensemble de ces libertés oblige le développeur à fournir les sources du programme mais n'en interdit pas la commercialisation. Comme vous l'avez vu dans le diagramme, il existe deux sous types de licences libres, que nous allons étudier maintenant.

Licence copyleft

Le terme de copyleft a été construit en opposition au terme copyright. Suivant les traducteurs, il signifie gauche d'auteur ou copie autorisée par opposition au droit d'auteur qui interdit la copie.

Dans la pratique, les licences dites copyleft suivent les 4 libertés citées précédemment, mais elles garantissent en plus que les versions modifiées du programme garantiront aussi à l’utilisateur les 4 libertés.

Elles réduisent un peu les libertés du développeur qui va reprendre votre travail en le forçant à lui-même publier son code sous licence libre. Cependant elles garantissent à l'utilisateur que ces libertés seront préservées.

Licences non copyleft

Les licences non copyleft ne contiennent pas de clauses forçant quelqu'un qui reprendrait ou utiliserait votre travail à publier son code source sous une licence libre.

Un autre développeur peut tout à fait prendre le code source de votre programme, rajouter une fonctionnalité, voire en enlever une et le mettre sous licence propriétaire.

En plaçant votre logiciel sous licence Libre non copyleft vous donnez une grande liberté aux autres développeurs, mais il est possible que votre code soit utilisé dans un logiciel propriétaire.

Cas particulier des Licences CC

Vous noterez que dans le diagramme on retrouve le terme CC- dans plusieurs groupes, CC signifie Creative Commons. La licence Creative Commons est une licence modulaire, on peut lui apposer différentes clauses qui vont plus ou moins restreindre l'utilisation de votre œuvre :

  • BY (Attribution) : il faut citer les auteurs originaux
  • SA (Share-Alike) : il faut rediffuser avec les mêmes droits pour l'utilisateur (c'est une clause copyleft)
  • NC (Non-commercial) : on ne peut pas faire de profit commercial
  • ND (No Derivative Works) : on ne peut pas modifier l'œuvre

 

Certaines closes sont cependant incompatibles, je vous invite à aller visiter cette page wikipedia pour plus de détails. Il est important de noter que ces droits s'appliquent sans accord de l'auteur. Pour une utilisation non autorisée, par exemple vous souhaitez réaliser des profits commerciaux avec une œuvre sous NC, vous devez demander l'accord de l'auteur, qui peut l'autoriser ou non.

Enfin il y a un dernier cas qui permet à l'auteur d’abandonner tout les droits sur son œuvre en la faisant ainsi entrer directement dans le domaine public, cette licence est appelée CC-0. Attention la licence ne peut dépasser le droit applicable dans le pays, ainsi en France un auteur ne peut pas abandonner son droit moral (le fait que son nom soit associé, et autre petits droits) ce qui correspond à la clause BY. Donc en France (mais pas que), la licence CC-0 est équivalente à la licence CC-BY (ce n'est pas très grave, mais il faut tout de même noter ce détail).

Les licences CC sont plus généralement utilisées sur des textes, de la documentation, des photos, etc. Mais elles peuvent tout à fait s’appliquer au code source, malgré que cela ne soit pas conseillé, en partie à cause de la non protection contre des dépôts de brevets.

Les Licences de Libre Diffusion

Elles sont très proches des licences libres mais ne peuvent pas être considérées comme libres à cause de certaines restrictions qu'elles imposent :

  • CC-NC interdit de tirer des profits de l'œuvre sans accord préalable de l'auteur. Ce qui enfreint en partie la liberté 0.
  • CC-ND interdit la modification de l'œuvre sans accord préalable de l'auteur. Ce qui est en opposition avec les libertés 2 et 3.

Il y a sûrement d'autres licences de Libre Diffusion mais celles-ci sont les plus connues et sont les plus souvent rencontrées, mais si vous en connaissez d'autres je vous invite à nous les présenter par le biais des commentaires de cet article.

Comment choisir sa Licence Libre ou de Libre Diffusion ?

Pour savoir quelle est la licence qui correspond le mieux à votre création, il y a plusieurs moyens de choisir :

  • ChosaLi en français : vous répondez à des questions et le site vous indique quelle licence est la plus adaptée à vos besoins.
  • Choose a license en anglais et développé par github.
  • Creative Common Choose a license en français et spécifique aux Licence Creative Commons.

 

Si vous souhaitez plus de précisions sur les différentes licences :

 

Malheureusement je n'ai pas trouvé de guide qui explique en détail les licences propriétaires disponibles et je n'en suis pas désolé.

J'ose espérer avoir été assez clair et que désormais vous placerez toutes vos créations sous une licence. Je ferai sûrement prochainement un autre article d'opinion pour vous expliquer pourquoi selon moi il faut toujours les placer sous licences libres.

Je tiens à remercier les relecteurs m4rsu, Hedjour, Mathurin, Wocka, Yoann M, Kuquatum, ZaZoOo, Clem_ et David.

  • À propos de
  • Doctorant en Bio-Informatique et libriste convaincu(e).

Un commentaire sur “Une licence? Pour quoi faire...

  1. Hello Pierre!
    Article synthétique et intéressant. Un bonne piqure de rappel tant il est simple de se perdre dans les méandres du monde de la licence.
    Comme je t\'en ai parlé, un petit tableau comparatif des différences principales pourrait peut être améliorer la compréhension \'d\'un coup d\'oeil\'.
    D\'autre part, nous avions également évoqués la problématique de la transposition en droit international et de l\'éventuelle charge du \"ré-utilisateur\" de s\'informer sur les termes de la licence dont dépend l\'oeuvre originale/support ...

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